5 messages
Vanessa pottat Le Lundi 16 Janvier 2017 à 10:40
Quelles sont les règles concernant les naissances de chiens ?
Hello !
A la maison nous aimerions, que nos chiens fassent de petits chiots, nous savons déjà que tous les petits seront adoptés, mais nous ne connaissons pas vraiment les règles ou la législation en place concernant ce type de don.
Pourriez-vous nous indiquer lesquelles sont elles ?
Marine Sautreuil Le Mardi 17 Janvier 2017 à 10:26
Bonjour,
'si vous donnez vos chiens vous n'avez aucune réglementation particulière à suivre puisque deja nous êtes pas concernés par la nouvelle loi sur la vente des chiots ;)
Emeric Chevillot Le Mardi 17 Janvier 2017 à 17:44
Bonjour ,
Je pense que tent que sa reste un don il n'y a pas de regle particuliere.
Part contre en cas de vente il vous faut un numero de siret, lors de la vente il faut donner les chiots vacciner / vermifuger et avec un certifica de bonne santer etablie par votre veterinaire.
PASCAL leriche Le Mardi 17 Janvier 2017 à 23:12
bonjour si vous les donner aucune particularite par contre si vous les vendez il faut attendre l age legal de 8 semaines avant de les laisser partir et les vaccines et les puces
sherylin
Paris
sherylin Le Mercredi 18 Janvier 2017 à 10:12
Bonjour,
Si cela est leur première portée dans une année civile (et c'est le cas puisqu'apparemment cela n'est jamais arrivé avant), vous n'êtes soumis à aucune réglementation, vous avez totalement le droit de donner ces chiots.
Par contre si vous avez l'envie de refaire faire des chiots avant l'an prochain, vous devrez alors obtenir au minimum un numéro de SIREN.
Beaucoup de beaux bébés et bonne journée :)
